Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAIYA
MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD.

Numéro de dépôt :
1466635
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2008

Présentation de la marque DAIYA

Déposée le 17 mai 1988 par MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAIYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD., domicilié(e) (société japonaise) 5-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO (Japon) (dossier no 2103416) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2103416) - France.

La marque DAIYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAIYA est expirée depuis le 17 mai 2008.

MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD a également déposé les autres marques suivantes : DAIYA MINI SPLIT


MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD. - (société japonaise) 5-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO (Japon) (dossier no 2103416) - Japon


CABINET LAVOIX - (dossier no 2103416) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1997 n°2103416 - Publication au BOPI 1997-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, comprenant les équipements de climatisation et de chauffage d'habitations, de magasins, de bâtiments commerciaux et publics, pour des procédés et applications spéciales telles que dispositifs de climatisation d'ordinateurs, enceintes chauffantes et chauffages à pompe à chaleur pour maisons écologiques et pour le transport de surface et les navires;équipements de réfrigération et machines pour leur mise en oeuvre, pour le stockage et pour la distribution de produits périssables, et pour applications industrielles, telles que les anneaux de glace, la production de glace, l'industrie chimique, les cryogéniques, et les équipements d'analyse de l'environnement;équipements utilisant l'énergie solaire, collecteurs de chaleur solaire, réservoirs de stockage d'eau chaude, chauffe-eau;compresseurs de réfrigération, compresseurs de réfrigération à circuit ouvert, compresseurs du type hermétique et semi-hermétique; composants et pièces de rechange pour tous les produits mentionnés ci-dessus.